Article 1 : Horaires

Horaires d'ouverture
Du 1er avril au 30 septembre, période d'été, de 8h à 20h30
Du 1er octobre au 31 mars, période d’hiver, de 8h à 17h30

Article 2 : Dispositions générales d’accès

L’aire de jeux est accessible à toutes personnes, adultes ou enfants, dans le respect des dispositions ci-après.
L’aire de jeux est placée sous la sauvegarde du public. Les usagers sont responsables, sur le fondement des articles 1382 à 1385 du Code civil, des dommages de toute nature qu’ils peuvent causer par eux-mêmes, les personnes, ou les objets dont ils ont la charge ou la garde.
L’accès à l’aire de jeux est interdit à toute personne en état d’ivresse ou qui ne serait pas en tenue décente ou dont le comportement serait de nature à compromettre la sécurité ou troubler la tranquillité des autres usagers.

Article 3 : Interdictions générales

Il est interdit de :

• former tout groupe ou rassemblement de nature à gêner l’utilisation paisible de l’aire de jeux par ses divers usagers
• de pénétrer dans l’aire de jeux pendant les heures de fermeture
• d’allumer du feu sous quelque prétexte que se soit
• de faire usage de frondes ou de toute arme de quelque nature que se soit et de tirer ou de brûler des pièces d’artifice
• de troubler la jouissance paisible des lieux par un usage abusif d’un instrument de musique, de poste de radio ou autre appareil sonore
• d’abandonner ou de jeter des ordures, papiers, débris, diverses denrées destinées à la nourriture des animaux ou divers objets. Ces détritus et objets doivent être obligatoirement déposés dans les récipients prévus à cet effet
• de faire du camping
• de faire des inscriptions ou d’apposer des affiches sur les sols, grilles et clôtures ou divers éléments d’équipement
• de distribuer ou de faire distribuer des imprimés ou divers prospectus manuscrits ou non
• d’introduire et, ou de consommer des boissons alcoolisées et des stupéfiants

Article 4 : Utilisation des équipements

Les jeux mis à disposition sont réservés aux enfants dont l’âge est indiqué sur chaque jeu. Leur utilisation est placée sous la responsabilité des parents ou d’un accompagnateur.
Les jeux de balles, ballons, raquettes avec volants et balles, sont interdits.
Il est interdit de se livrer à des exercices ou à des jeux de nature à causer des accidents aux personnes, des dégradations aux biens et équipements, de provoquer des attroupements ou de troubler de quelque manière que se soit la jouissance paisible de l’aire de jeux par les divers usagers

Article 5 : Animaux

Il est interdit d’introduire dans l’aire de jeux des animaux, même tenus en laisse.

Article 6 : Commerce, industrie, Publicité

Sont interdits à l’intérieur ou à l’entrée de l’aire de jeux :

• l’offre gratuite ou le louage de service
• l’exercice d’un commerce ou d’une industrie quelconque
• la quête pour les œuvres de bienfaisance ou autres
• la publicité sous quelque forme que se soit

Article 7 : Cycles et motocycles

L’usage des cycles et motocycles est interdit dans l’aire de jeux.